Commune de Saint-Jean-du-Falga
Commune de Saint-Jean-du-Falga
  • La Mairie
    Nouveaux arrivants Trombinoscope du conseil municipal Comptes rendus du conseil Publications Législation Budget Plan/Accès
  • Vie quotidienne
    Salle municipale Location tables et bancs Ordures ménagères-encombrants et déchets verts Logement Marché hebdomadaire Minibus Cimetière
  • Ecole-Enfance-Jeunesse
    Ecole Cantine ALAE ALSH Accueil jeunesse (11 à 17 ans) RAM Crèche
  • Démarches
    Carte nationale d'identité Passeport Véhicule Livret de famille Acte de l'état civil : naissance, mariage, décès Autorisation de sortie de territoire Chiens catégorisés (permis de détention) Election
  • Urbanisme
    Notion d'urbanisme PLU et cartes interactives Formulaire et taxe d'aménagement Aide CCPAP / état Modèles pour affichage des autorisations Travaux : démarche pour la téléphonie et internet Relevé de matrice cadastrale Dépôt des demandes d'urbanisme
  • Culture et loisirs
    Annuaire des associations Bibliothèque Aire de jeux Terrain multisport et de baskets Stade
  • Mais aussi...
    L'Oustal Pôle médical et paramédical Borne IRVE Actualités Une naissance, un arbre Contacts Téléalerte et Plan communal de sauvegarde
  • search

Comptes rendus du conseil

Accueil / La Mairie / Comptes rendus du conseil

Recherche par année -

Date Nom
30/01/2023

PV du 25 janvier 2023

12/12/2022

PV du 7 décembre 2022

22/11/2022

PV du 16 novembre 2022

16/11/2022

PV du 20 octobre 2022

21/09/2022

Compte rendu du 7 septembre 2022

20/06/2022

Compte rendu du 9 juin 2022

02/06/2022

Compte rendu du 21 avril 2022

19/04/2022

Compte rendu du 5 avril 2022

02/02/2022

Compte rendu du 27 janvier 2022

10/11/2021

Compte rendu du 14 octobre 2021

1 -2 -3 -4 -5 -6
×

Contacts

DOUSSAT Michel

64 Avenue des Pyrénées

09100 Saint-Jean-du-Falga - FRANCE

+33 5 61 67 92 50

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes