Assemblée générale & Réunion de conseil

18 Novembre 2026
(18:00)

Gratuit

Organisateur : -

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 18 novembre 2026 à 18h.

Ordre du jour :

01 - Nomination d'un secrétaire de séance.
02 - Approbation du PV de la Séance du 01/07/2026.
03 - Compte rendu des délégations au bénéfice de Monsieur le Maire en application des dispositions de l'article 1-2122-22 du CGCT
04 - Attribution d'une subvention au Comité des fêtes de Saint-Jean-du-Falga.
05 - Attribution d'une subvention à l'association « Les Guitares de Saint Jean ».
06 - Attribution d'une subvention au titre du rassemblement de l'EDR SCA Pays de Pamiers.
07 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade.
08 - Approbation du règlement intérieur des services municipaux.
09 - Autorisation d'ouverture des commerces les dimanches de 2027.
10 - Cession de parcelles communales situées chemin des Graousses — Annulation et remplacement de la délibération du 30 avril 2025.
11 - Avis du conseil municipal sur le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau et de l'assainissement du SMDEA — Exercice 2025
12 - Adhésion au dispositif ENT-École pour les années scolaires 2027-2028 à 2030-2031 — Approbation de la convention-cadre et autorisation de signature.
13 - Informations diverses.

Coordonnées du lieu

Mairie de Saint-Jean-du-Falga

64, avenue des Pyrénées

09100 Saint-Jean-du-Falga